Mentions légales Inter Cheminée Toiture

Dénomination sociale :

INTER CHEMINEE TOITURE Société par actions simplifiées au capital de : 100 000 € RCS : Lille Métropole TVA : FR61378480792 Siret FR61378480792 Siège social : 460, rue de Gamand , 59 810 Lesquin– France Téléphone : +33 (0)3 20 950 200, E-mail : lhiltcher@ictoiture.fr Représentant légal : Laurent HILTCHER Directeur de la Publication : Laurent HILTCHER – lhiltcher@ictoiture.fr Contact technique : Art Zone – contact@artzone.fr Hébergement : OVH – Siège social : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

INTER CHEMINEE TOITURE est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques, photos… Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société INTER CHEMINEE TOITURE est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur celui-ci sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de INTER CHEMINEE TOITURE est donc prohibée au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Contenu du site

INTER CHEMINEE TOITURE se réserve le droit de modifier et/ou corriger, à tout moment et sans préavis le contenu de son site. En outre, INTER CHEMINEE TOITURE décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pages du site de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit. INTER CHEMINEE TOITURE apporte néanmoins tous ses efforts pour assurer l’exactitude de l’ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes. Par conséquent, INTER CHEMINEE TOITURE ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers. L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certains pays. Il appartient donc à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès du contact général ou local de INTER CHEMINEE TOITURE si elle est susceptible d’avoir accès aux produits ou services concernés. Le site ictoiture.fr contient des documentations fournies par nos partenaires ou des liens hypertextes permettant l’accès à des sites tiers n’appartenant pas à la société INTER CHEMINEE TOITURE qui, en conséquence, ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces documents ou sites.

Protection des données

INTER CHEMINEE TOITURE s’engage à respecter la vie privée de tout utilisateur de son site Internet. Les données personnelles (nom, adresse, téléphone, e-mail) ne sont collectées qu’après avoir été fournies par l’utilisateur en toute connaissance de cause. Ces données pourront être stockées pour une durée limitée et éventuellement réutilisées en interne par INTER CHEMINEE TOITURE à des fins statistiques ou marketing. Les données collectées ne feront en aucun cas l’objet de cessions à des organismes ou sociétés tiers.

Litiges

Conformément aux dispositions de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, le présent site internet a été conçu et est géré dans le respect de la loi française. Tout litige ayant trait à ce site ou résultant de son utilisation devra être tranché par les tribunaux français.

Suivez nous